l'exécution de la présente décision, qui

Le directeur général par intérim, É. Delas

ANNEXE

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nantes (hôpital Mère-Enfant) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

Le directeur général par intérim, É. Delas

ANNEXE

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nantes (hôpital Mère-Enfant) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

président

après tirage au sort

membres du jury des épreuves de vérification des connaissances

membres titulaires

Profession médecin

Spécialité : gynécologie-obstétrique

après tirage au sort

membres du jury des épreuves de vérification des connaissances

membres suppléants

Sage-femme

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2002 et de l'année 2003

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2001

Professeur

centre hospitalier régional, Nantes

membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction

3. Au titre de la section de procréation médicalement assistée

a) Comme gynécologue-obstétricien et biologiste pratiquant la fécondation in vitro dans un établissement d'hospitalisation public